Alain Poyart

De: Alain Poyart
Objet:
la commission des lois
Remplace:M. Patrick Masclet
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
JORFTEXT000035096862(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Poyart (Alain, Robert)
ancien député, conseiller général du Nord, maire d'Avesnes-sur-Helpe ; 38 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Poyart (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Poyart (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
Remplace:M. Gosset (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000574692(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998